MENTIONS LÉGALES

1. Publication

Le présent site web, accessible à l’adresse pedodontiste-paris.com est édité par le cabinet dentaire du Dr Jona Andersen, exerçant sous forme d’une Société d’Exercice Libéral à Responsabilité Limitée (SELARL), situé au 5 RUE FREYCINET, 75116 PARIS
SIRET : 79055504900010
Tel : 01 47 23 01 00
EMAIL : contact@pedodontie.com

2. Conception

Le site a été créé par EReputationDefender, située au 5 rue de Copenhague, Tremblay en France.

Tel : 01 85 09 09 83
Web: ereputationdefender.com

3. Hébergement

Amazon Web Services LLC P.O. Box 81226 Seattle, WA 98108-1226. USA.

4. Contenu du site

Le contenu du site, la structure générale, les textes, les images, animées ou non, et les sons dont le Site est composé sont la propriété exclusive de Pedodontie/Madame Jona ANDERSEN. Toute représentation totale ou partielle de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, sans l’autorisation préalable expresse de Pedodontie/Madame Jona ANDERSEN est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.
Les photographies de l’équipe et du cabinet, ont été réalisées par Pedodontie/Madame Jona ANDERSEN. Tous les autres visuels du site proviennent de banque d’images libre de droit.

5. Licence d’utilisation du contenu du site

Du seul fait de sa connexion au site, l’utilisateur reconnaît accepter de pedodontiste-paris.com, une licence d’usage du Contenu du Site strictement limitée aux conditions impératives suivantes :
La présente licence est accordée à titre non exclusif et n’est pas transmissible.
Le droit d’usage conféré à l’utilisateur/internaute est personnel et privé : c’est-à-dire que toute reproduction du contenu du site sur un quelconque support pour un usage collectif ou professionnel, même en interne dans l’entreprise, est prohibée. Il en est de même pour toute communication de ce contenu par voie électronique, même diffusé en intranet ou en extranet d’entreprise.
Le droit d’usage comprend seulement l’autorisation de consulter le site et son contenu.
Cet usage comprend seulement l’autorisation de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier. Tout autre usage est soumis à l’autorisation expresse préalable de Pedodontie/Madame Jona ANDERSEN. La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française.

6. Liens hypertextes avec des sites tiers

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de Pedodontie/Madame Jona ANDERSEN. Les utilisateurs/internautes du site ne peuvent mettre en place un lien hypertexte en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de Pedodontie/Madame Jona ANDERSEN.

7. Autorisation de reproduction de contenus / hyperliens

Pour toute information et demande de reproduction d’un contenu paru sur le site : pedodontiste-paris.com
(Textes, graphiques, illustrations) quel qu’en soit le support, comme pour toute autorisation de mise en place d’un hyperlien, l’utilisateur est invité à adresser sa demande e-mail à contact@pedodontie.com.

8. Respect de la vie privée

pedodontiste-paris.com respecte votre vie privée et s’engage à la protéger. La présente déclaration est destinée à vous informer de notre politique et de nos pratiques en matière de respect de la vie privée, ainsi que des choix que vous pouvez opérer sur la manière dont vos coordonnées sont recueillies en ligne et comment elles sont utilisées. Le site web et notre activité professionnelle sont régis par le Droit français. En cas de litige résultant de votre utilisation de nos sites web, seuls les Tribunaux français sont compétents.

9. Exonération de responsabilité

Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau Internet.

10. Règlement extrajudiciaire des litiges de consommation

Conformément aux dispositions des articles L. 612-1 et suivants du Code de la consommation, si vous êtes un consommateur, vous avez la possibilité, en cas de litige avec un avocat, de recourir gratuitement au Méditeur de la consommation qui sera le Méditeur national près du Conseil National des Barreaux (CNB) et dont les coordonnées sont les suivantes : CNB, Médiateur à la consommation, 180, Boulevard HAUSSMANN – 75008 PARIS.

11. Données collectées (RGPD)

Aucune donnée personnelle n’est collectée sans votre consentement.
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Un archivage peut être réalisé par Pedodontie/Madame Jona ANDERSEN sur ses ordinateurs.
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